Mentions légales
Éditeur du site
LA RYTHMO (Association déclarée)
Maison des Associations, Place Léon Michaud, 13310 Saint-Martin-de-Crau, France
SIREN : 403 669 104
SIRET (siège) : 403 669 104 00032
N° TVA intracommunautaire : FR57403669104
Inscrite au RNA : W132002357
Code APE/NAF : 93.12Z (Activités de clubs de sports)
Email : bureaugr-rythmo@outlook.fr
Téléphone : 06 03 09 06 37 / 06 89 74 64 02
Directeur de la publication
Chantal MASNEUF, Présidente de l'association LA RYTHMO
Hébergeur
OVH SAS (OVHCLOUD)
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
SIREN : 424 761 419
SIRET (siège) : 42476141900045
N° TVA intracommunautaire : FR22424761419
RCS Lille Métropole 424 761 419
Code APE/NAF : 63.11Z (Traitement de données, hébergement et activités connexes)
Conception, développement et maintenance de la plateforme
ISOverflow (Entrepreneur individuel – micro-entreprise)
90 impasse Saint-Martin, 13270 Fos-sur-Mer, France
SIREN : 993 230 028
SIRET (siège) : 99323002800017
TVA : Franchise en base (TVA non applicable, art. 293 B du CGI)
Immatriculé au RNE (INPI)
Code APE/NAF : 62.01Z (Programmation informatique)
Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, l'ensemble des éléments accessibles sur le site (textes, visuels, logos, documents, base de données, charte graphique, éléments logiciels) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété de l'association LA RYTHMO ou de ses partenaires, ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable écrite, est interdite.
Responsabilité
L'association LA RYTHMO met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Elle se réserve le droit de corriger, modifier ou supprimer tout contenu à tout moment, sans préavis. L'accès au site peut être temporairement interrompu pour maintenance, mise à jour, ou en cas d'incident technique. L'association ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site, notamment en cas d'interruption, d'indisponibilité, de dysfonctionnement, d'erreur ou d'omission.